Conditions Générales de Vente

Préambule :

La boutique en ligne du site Internet www.cristal-porcelaine.com a été mise en place par la société La Cristallerie Paradis, qui est l'exploitant de ce site. 

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d'une part :
La Cristallerie Paradis 
Siège social : 17 bis rue de Paradis 75010 Paris 
Tél. : +33(0)1 48 24 72 15 
Email : info@cristal-porcelaine.com 
RCS Paris B 398935304 
TVA FR 39398935304 

Gérant : Xavier LE VAILLANT 

Ci-après dénommée « Cristal-porcelaine.com » Et d'autre part : Tout internaute souhaitant effectuer un achat sur le site « Cristallerie-paradis.com ». Ci-après dénommé « le client » 

 

1 | Acceptation des conditions

Les présentes conditions régissent la vente de tout article présenté sur le site «Cristal-Porcelaine.com» par la société La Cristallerie Paradis.
Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales.
Toutes les commandes passées à « Cristal-porcelaine.com » sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

 

2 | Produits

« Cristal-porcelaine.com » est un site commercial dont la vocation est d'offrir à la vente sur Internet des articles pour la table, la cuisine et la décoration de la maison.

Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks. En conséquence, « Cristal-porcelaine.com » ne garantit en aucun cas le maintien des articles à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme nulle et non fondée.

Cependant dans le cas d'un délai de livraison exceptionnellement long,notamment du fait de nos fournisseurs, « Cristal-porcelaine.com » s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande et de son délais prévisionnel.

Les photographies et graphismes présentés sur les sites ou dans les courriers électroniques envoyées par « Cristal-porcelaine.com » ne sont donnés qu’à titre indicatif et sont principalement ceux donnés par les fournisseurs. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les Produits ne peut engager la responsabilité de « Cristal-porcelaine.com ».
« Cristal-porcelaine.com » fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le site de La Cristallerie Paradis soit la plus fidèle possible. Il est néanmoins possible que la perception du ou des Produits ne corresponde pas totalement au(x) Produit(s). Les Produit(s) sont présentés en photographie parfois avec d’autres Produit(s). Le descriptif mentionnera ce qui fait ou ne fait pas partie du Produit ».

 

3 | Commande

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Le « double clic » du client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

« Cristal-porcelaine.com » confirme l'acceptation de la commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué au sein du bon de commande.

« Cristal-porcelaine.com » recommande au client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

« Cristal-porcelaine.com » se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client. 

Suivi de commande :
Pour chaque commande passée par internet sur Cristal-porcelaine.com, un e-mail de confirmation de commande vous sera envoyé et vous en rappellera tous les détails.
 

4 | Prix et Taxes

Les prix sont indiqués en EURO et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le client.

Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande si le client a choisi l'option d'être livré.

Les commandes à destination des pays de l'Union européenne sont assujetties à la TVA à 20 %, qui est déjà incluse dans tous nos prix.

Lorsque la destination de livraison se situe dans un pays hors de l'Union européenne, la TVA (Taxe à la valeur ajoutée) est automatiquement déduite avant le paiement en ligne (Détaxe à l'exportation). Par contre le client devra s'acquitter des taxes d'importation et/ou d'autres taxes douanières au moment de la livraison des marchandises par la société UPS.
 

5 | Disponibilité des articles

Les délais normaux de préparation des articles commandés sont les suivants : -articles en stock : 1 à 4 jours -articles non disponibles : 2 à 4 semaines environs.

Les produits commandés seront, en fonction du choix du client sur le bon de commande : 
- Soient livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Les frais de livraison sont alors facturés au client.
- Soient mis à disposition dans notre boutique située au 17 bis rue de Paradis 75010 Paris sous l'enseigne Cristal-porcelaine.com. Dans ce cas, le client n'aura aucun frais de livraison et sera informé par courrier électronique ou par téléphone dés la préparation de sa commande terminée. Le client pourra alors procéder au retrait de sa commande à la boutique. Il devra alors se présenter et se munir d'une copie sur papier du bon de commande passée sur notre site Internet www.cristal-porcelaine.com et d'un justificatif d'identité. Sa commande lui sera alors donnée en main propre.
 

6 | Livraison

Notre prestataire est la société UPS.

Les pays de livraison sont les suivants : France métropolitaine, Corse, Monaco, Départements et territoires d'outre-mer, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne (en dehors des Iles Canaries), Finlande, Grande Bretagne, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Norvège, Hollande, Portugal, Suède, Suisse, Bulgarie, Chypre, Estonie, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Etats-Unis, Canada, Hongkong, Singapour, Mexique, Corée du sud, Australie.

Les expéditions en France métropolitaine, corse et Monaco ainsi que dans les pays d'Europe s'effectuent par le service UPS standard (livraison à délai planifié de 1 à 2 jours ouvrables).

Pour les autres destinations (DOM TOM, Amérique de nord, Asie...), les expéditions se font par le service UPS Express Saver (délais = 2 à 3 jours).

Pour améliorer son service ,"Cristal-porcelaine.com" a intégrer les technologies UPS sur son site internet. Ainsi le jour de l'envoi de sa commande, le client recevra par courrier électronique une notification d'envoi. Sur celui-ci, un lien interactif donnera au client la possibilité de suivre son envoi en accédant directement aux informations d'expédition (nul besoin d'avoir le numéro de bordereau du colis ou tracking number).

Les délais de livraison sont fonction du pays destinataire. Les dépassements de délais de livraison ou de commande ne peuvent pas donner lieu à des dommages et intérêts.

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison, et de signaler à la société UPS les dommages (colis endommagé, produits cassés) dus au transport, ainsi qu'à la société La cristallerie Paradis (fax n° : +33(0)144790108) dans un délai de 48 heures.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant « Cristal-porcelaine.com » de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, les restrictions de circulation et l'impossibilité d'être approvisionné.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client ; le client n'aura réglé alors qu'une seule livraison.
 

7 | Rétractation

Conformément à l'article L121-16 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours à compter de la réception de sa commande pour se faire une opinion. Cependant dans le cas d’une commande d’article non disponible en stock (nécessitant d’être spécialement commandé pour le client chez nos différents fournnisseurs), aucun délai de rétractation ni de remboursement ne s’appliqueront.

En cas d'échange ou de remboursement, le client peut renvoyer le(s) articles(s) neuf(s) dans son (leurs)emballage d'origine, intact , à l'adresse communiquée par mail lors de la procédure de retour. Après réception de(s) article(s) en retour, le remboursement s'effectuera dans un délais de 30 jours par crédit sur la carte bancaire ou par chèque bancaire. Les frais de retour de marchandise restent à la charge du client.

 

8 | Paiement

Les paiements peuvent être réalisés : 
- par cartes bancaires (Visa, Master Card, American Express) 
- par chèque bancaire
- par virement bancaire : PayPal / Mercanet
- par Paylib

Le paiement doit se faire à la commande.
Le chèque bancaire devra être établi à l'ordre de La Cristallerie Paradis et envoyé à l'adresse ci-dessous accompagné d'une copie du Bon de commande.

La Cristallerie Paradis : 17 bis rue de Paradis - 75010 Paris - France

Le paiement en ligne vous permet de régler dans un environnement sécurisé grâce au système Merc@net de la banque BNP PARIBAS :
- cryptage en mode SSL, des informations saisies par le client lors du paiement en ligne.
- transmission directe des coordonnées bancaires en toute sécurité.
- règlement par cartes bancaires nationales ou internationales, dans le monde entier, émises en France ou à l'étranger et affiliées aux réseaux VISA et MASTERCARD
- règlement par PayLib : découvrez PayLib, une alternative 100% française au très populaire PayPal pour faciliter les paiements en ligne. Cette dernière, fruit du projet initié par BNP Paribas, la Société Générale et La Banque Postale, permet de régler vos dépenses sur internet à l’aide d’un simple code personnel en lieu et place de votre traditionnel code de carte bancaire.
 
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. 
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
 

9 | Litiges

Les ventes de produits du site Internet www.cristal-porcelaine.com sont soumises à la loi Française.

En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès de : 
« Cristal-porcelaine.com » Service clients :
17 bis rue de paradis - 75010 Paris - France

pour obtenir une solution amiable.

 

10 | Informatique et liberté

Les informations collectées par « Cristal-porcelaine.com » lors de toute commande du client sont nécessaires pour le traitement de la commande par « Cristal-porcelaine.com » et ces partenaires commerciaux. Conformément  à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données le concernant.

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